Préambule

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du site internet "APRES" (ci-après le "Site"), édité par l’association loi 1901 "APRES" (ci-après "l’Association"). En accédant et en utilisant le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs :

• Éditeur du site : OSOUF Livio
• Responsable de la publication : OSOUF Livio
• Hébergement : LWS

Accès et utilisation du site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certains contenus ou fonctionnalités peuvent être réservés aux membres de l’Association ou nécessiter une inscription. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou contraires aux objectifs de l’Association.

Contenus et services proposés

L’Association met à disposition des utilisateurs :

• Des informations sur les activités de l’Association
• Un espace de contact et d’adhésion
• Un accès aux événements et projets de l’Association

Ces contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés sans préavis.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’Association ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, est interdite sans l’autorisation préalable de l’Association.

Données personnelles

L’Association s’engage à respecter la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données collectées via le Site (formulaires d’adhésion, contact, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’Association.

Responsabilité

L’Association ne saurait être tenue responsable :

• Des interruptions ou dysfonctionnements du Site
• Des dommages résultant de l’utilisation du Site
• Des contenus de tiers accessibles via des liens hypertextes

modification des CGU

L’Association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute mise à jour via le Site.

Droit Apllicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’Association.